Ce document a une portée générale sur l’ensemble de l’établissement. Il existe des règlements intérieurs spécifiques pour les structures d’accueil, de prise en charge et d’hébergement des personnes âgées (USLD, EHPAD, Unité de jour thérapeutique) ainsi que pour l’hospitalisation à domicile (HAD).

Le règlement intérieur est mis à jour en fonction de l’évolution des dispositions législatives et réglementaires et des modalités d’organisation et de fonctionnement propres au Centre Hospitalier de Perpignan.

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Note d'information : Mise à jour du règlement intérieur du Centre Hospitalier de Perpignan en mars 2025.