I. Informations légales

www.ch-perpignan.fr est le site officiel du Centre Hospitalier de Perpignan.

Éditeur du site : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN (ci-après le "CH Perpignan"):

• Forme juridique : Établissement public établissement hospitalier
• Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 266 600 022
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 61 266600022
• Adresse : 20 Avenue du Languedoc, BP 49954, 66046 Perpignan Cedex 9 - Tél. : 04 68 61 66 33

Directeur de la publication : Monsieur BARTHELEMY MAYOL 

• Adresse : 20 Avenue du Languedoc, BP 49954, 66 046 Perpignan Cedex 9
• E-mail : service.communication@ch-perpignan.fr

Conception et réalisation : Stratis et Service Communication du CHP.

Hébergeur :

• Dénomination ou Raison sociale :
• Adresse :
• Numéro de téléphone :

Photographies : © Service communication du CHP

II. Responsabilité

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, le CH Perpignan ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.

Le CH Perpignan ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. Le CH Perpignan dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le CH Perpignan cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

III. Droits d'utilisation et de reproduction

Le site, ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, marques, etc.), est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.ch-perpignan.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation, reproduction, représentation totale ou partielle du site web ou de ses éléments par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français notamment au sens des article L335-2 et suivants, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. Logo :

Le logo du est la propriété du CH Perpignan.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants, en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

IV. Liens hypertextes

Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de Rédaction. L'éditeur du site Internet « pointé » est seul responsable du contenu proposé.

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci d’écrire à l'administrateur service.communication@ch-perpignan.fr

Il est possible de créer un lien vers le site ou une partie du site du CH Perpignan sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous l’estimons non conforme à notre politique éditoriale.

A partir du moment où le lien avec le site www.ch-perpignan.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail à l’adresse service.communication@ch-perpignan.fr.

V. Protection des données

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par le CH Perpignan sont soumis à sa politique de protection des données consultable sur son site internet.

VI. Gestion des cookies

Le CH Perpignan, utilise différents traceurs sur le site pour analyser le comportement des Utilisateurs, mesurer l'audience et intégrer des services permettant d'améliorer le Site, ce sont des cookies.

Afin d'en savoir plus sur les cookies déposés sur le Site, vous pouvez consulter la politique des cookies.

VII. Accessibilité

Pour des raisons de maintenance, le CH PERPIGNAN pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VIII. Droits applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

Date de dernière mise à jour : 12/06/2025.